De Bonaparte à NAPOLEON

L'accès au pouvoir

Le 18 Brumaire de l'an VIII (9 novembre 1799) un coup d'Etat renverse le régime corrompu du Directoire. Trois consuls (Sieyes, Ducos et Bonaparte) votent une nouvelle Constitution qui est une régression quant aux droits de l'Homme.
Le Consulat est constitué par un Tribunat de 100 députés qui analysent et commentent les projets de lois sans les voter. Il comporte également une Assemblée de 300 députés qui votent les lois, sans les discuter. Les Lois sont rédigées par le Conseil d'Etat dont les 50 membres sont nommés par les Consuls. Le Senat est composé de "Sages"cooptés; il assure la légalité des décisions prises sans autre responsabilité. C'est à lui qu'incombe la rédaction des textes législatifs appelés "Senatus Consultes".

Le pouvoir est renforcé dans chaque département par un préfet qui fait appliquer les décisions prises à Paris.

En 1804, le Code Civil s’inspire à la fois du droit romain et des lois de l’Ancien Régime.Afin de justifier aux yeux des citoyens l’autorité de l’Etat, Bonaparte choisit l’apaisement en amnistiant les émigrés et les Vendéens.

Enfin, la signature du traité (appelé Concordat) en 1801, avec le pape, ramène la paix religieuse. Désormais, si le catholicisme est reconnu comme religion par la majorité des français l’Eglise, elle, reste soumise à l’Etat qui nomme et rétribue ses membres.

En 1804, le Code Civil est forgé; il s’inspire à la fois du droit romain, des lois de l’Ancien Régime et les apports de la Révolution.

La décoration de la Légion d’Honneur est créée en 1802 pour récompenser les mérites civils.
Le 28 Floréal de l'an XII (soit le 18 mai 1804) Bonaparte, le premier Consul abolit la République et la remplace par l'Empire.

De plus, la fondation de la Banque de France et de la nouvelle monnaie (Le Franc germinal) allaient favoriser la stabilié financière et donc le Commerce et L'Industrie naissante.