De Bonaparte à NAPOLEON

Les nouvelles Institutions

Le coup d'Etat du 18 Brumaire de l'an VIII (9 novembre 1799) renverse le régime corrompu du Directoire. La nouvelle Constitution institue un régime autoritaire dirigé par trois consuls (Sieyes, Ducos et Bonaparte). En réalité, c'est ce dernier, appelé Premier Consul, qui assure seul le gouvernement. Il sera même désigné (par lui-même) Premier Consul à vie dès 1802. Il a l'initiative des Lois, les fait exécuter par ses Ministres et peut consulter les Français par plébiscite. Très en retrait par rapport à la précédente, la nouvelle Consitution ne fait aucune référence aux "Droits de l'Homme" ou à la défense des libertés. Le 28 Floréal de l'an XII (soit le 18 mai 1804) la Première république est abolie et remplacée par le premier Empire.

Napoléon a rétabli les corps centralisés de la monarchie (enregistrement, domaines, impôts directs, hypothèques, caisses d'escompte, postes, eaux et forêts, haras, écoles vétérinaires, archives, cartographie, poudres) et 6 classes de charges vénales (notaires, avoués, greffiers, courtiers, huissiers et agents de change); il a créé (surtout pendant le Consulat) des organismes nécessaires à un Etat centralisé : administrations, préfectures, municipalités, ainsi que le Conseil d'Etat,la Cour des comptes,le Corps législatif et le Sénat, le Code civil avec des tribunaux hiérarchisés, la Banque de France et l'Institut de France. Pendant un siècle et demi, on a considéré comme positive cette centralisation. Mais, sous des chefs d'Etat plus faibles, elle est tombée dans le "caciquisme" administratif, chaque administration ignorant ou combattant les autres. Des entités ont d'ailleurs disparu par la suite (1905 : Eglise concorditaire ; 1919 : franc germinal ; 1968 : "l'Université de France").